65, allée du Serpolet

Tour de Mare à FREJUS

07 83 77 81 01

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Jeudi : De 8h à 11h30

Permanence

Règlement Intérieur

1.1) L’adhésion à l’association est un contrat par lequel les deux parties s’obligent à respecter les règles établies par les statuts et le règlement intérieur de l’association.
Chacun s’engage, au sein de l’association, à respecter les autres adhérents et à ne pas chercher à imposer son point de vue politique, religieux ou philosophique.
Les Adhérents s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres Membres de l’Association.
1.2) Pour être adhérent, il faut établir une demande d’adhésion et payer sa cotisation annuelle, uniquement à la permanence de l’association, le jeudi de 8h à 11h30.
Une carte nominative sera remise.
La cotisation est valable pour tout ou partie de la saison en cours qui se déroule du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.
En cas de souscription en cours d’année, un prorata est possible.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise.
Il ne saurait être exigé EN AUCUN CAS un remboursement de cotisation.
1.3) Seuls les adhérents à jour de leur cotisation, auront accès aux activités, animations proposées, en fonction des places disponibles.
1.4) Afin de s’assurer que les activités envisagées par les adhérents ou futurs adhérents, correspondent bien à leur attente, ils peuvent bénéficier si besoin est, d’une séance d’essai sur inscription lors de la permanence.
1.5) Le site de l’Association ne prend aucune inscription quelle qu’elle soit : adhésions, voyages, sorties, repas …
Le site est là pour permettre la découverte de l’Association et la vie des différents ateliers.

2.1) Les inscriptions aux activités ou animations proposées sont prises et payées uniquement à la permanence de l’association, le JEUDI de 8h à 11h30.
Le respect des dates limites d’inscription prévues pour les activités ou animations est impératif.
2.2) Pour certaines activités ou animations, une participation financière est demandée, en plus de la cotisation annuelle. 
Le Conseil d’Administration détermine ces activités payantes et fixe le coût de cette contribution. Les participations financières versées pour l’accès aux activités payantes, ne sont en AUCUN CAS remboursables. 
2.3) Chaque activité/animation fonctionne sous la responsabilité d’un animateur ou d’un membre du bureau désigné par le Conseil d’Administration.
2.4) Les animateurs doivent assumer de façon sérieuse et régulière leur responsabilité au sein des activités qui les concernent, dans le respect des adhérents, sans pour autant en être tributaires. 
Contrôler la carte d’adhésion des participants  qui donne accès à  leur cours.
La mission primordiale est d’œuvrer dans l’intérêt général de l’association.
2.5) Les animateurs ne peuvent pas engendrer de dépenses pour le compte de l’association, sans en avoir au préalable demandé l’autorisation auprès du (de la) président(e) de l’association.
2.6) Les adhérents, pour le bon fonctionnement des cours, s’engagent :
– à accueillir et considérer les responsables d’activités, avec respect et   courtoisie
– à intégrer chaleureusement les nouveaux adhérents
– à créer une ambiance conviviale, pour le bien-être de tous
– à faire preuve de PONCTUALITE
– à informer les animateurs de leur retard ou absence.
 
Tout membre ayant 3 absences consécutives sans avoir prévenu l’animateur, se fera substituer sa place.
2.7) Pour toute participation aux activités, la présentation de la carte d’adhérent est OBLIGATOIRE.
2.8) Vente, publicité, démarchage ou transaction financière  dans l’enceinte des locaux utilisés par celle-ci, sont strictement interdits sous peine d’exclusion.
Seule la distribution de parfums au prix CE est gérée par le bureau.
 
2.9) Les adhérents prendront toutes les mesures nécessaires pour préserver en l’état les locaux mis à disposition et ranger correctement le matériel utilisé.
 
2.10) Atelier Bijoux : 
Un règlement spécifique à cet atelier sera remis contre signature à chaque participant.
2.11)  Atelier Travaux Manuels : 
Un règlement spécifique à cet atelier sera remis contre signature à chaque participant.
2.12) Atelier Cuisine : Inscription et règlement à la permanence.
Pour toute absence non signalée 72 heures avant la date prévue du prochain atelier, aucun  remboursement  ni report ne sera effectué. 
2.13) Aquagym : 
Cette activité est réalisée dans le cadre d’une convention signée avec la Mairie de Fréjus.
Dans ce contexte :
– Vous devez vous présenter 10 minutes avant l’horaire prévu afin de valider votre présence.
– L’accès à la piscine a lieu en groupe et en une seule fois. 
– Les personnes arrivant en retard ne seront pas admises.
– Les participants sont  tenus de respecter le règlement de la Piscine Municipale, notamment le port obligatoire du bonnet de bain et claquettes, utilisation des casiers (jeton de caddie ou pièce 1€) et l’interdiction de se déshabiller dans le hall d’accueil, douche avec savon obligatoire. 
 
Le non respect du règlement peut entraîner l’exclusion définitive.
 
– En face d’une demande importante de ce cours et d’un nombre de places limité, vous devez nous informer obligatoirement de votre absence à une séance, par mail (loisirs.partage@gmail.com) ou par texto (07.83.77.81.01), avant 17 h, la veille du cours, afin d’en faire profiter les personnes en liste d’attente.
– Après deux absences non justifiées (consécutives ou non), la place «réservée» sera libérée et réattribuée à une autre personne.
2.14)  Marches et Randonnées :
– L’Association n’étant pas une Fédération, le certificat médical n’est pas obligatoire mais souhaitable.
– Etre équipé du matériel adapté pour cette activité… 
Imposé par les animateurs.
– Acceptez de suivre les instructions et conseils des animateurs 
2.15)  Les Réservations :
A) Spectacles / Sorties à la journée 
– Inscription et règlement obligatoires à la permanence 
le JEUDI de 8h00 à 11h30.
Aucune réservation par téléphone ou mail.
Après inscription, les informations concernant les sorties à la journée, spectacles sont envoyées par mail quelques jours avant la date prévue.
a) Animations payantes
Inscription et règlement obligatoires à la permanence 
le JEUDI de 8h00 à 11h30.
Aucune réservation par téléphone ou mail.
 
– Participation Occasionnelle :
Lorsque nos adhérents amènent des « invités » aux repas ou sorties un supplément de :
10 € par personne pour les repas ou  les animations
15€ par personne pour les sorties à la Journée et pour les sorties spectacles.
 
B) Les Voyages.
L’adhésion à l’Association est OBLIGATOIRE. 
– Inscription et règlement obligatoires à la permanence 
le JEUDI de 8h00 à 11h30.
L’association accepte le règlement échelonné pour certains voyages.
 
L’adhérent dépose les chèques pour la totalité du voyage. 
Ils sont encaissés suivant un calendrier établi par l’Agence suivant les appels de fonds.
Après inscription, les informations pratiques concernant les voyages sont envoyées par mail quelques jours avant le départ.
 
C) Soirées théâtrales.
Inscriptions par mail ou texto
Mail : loisirs.partage@gmail.com   ou   Tél : 07.83.77.81.01
Placement et participation libres (chapeau)
 
2.16) Conditions d’annulation :
Du fait de Loisirs et Part’Age.
L’association se réserve le droit d’annuler une sortie, spectacle ou autre manifestation, si le nombre de participants est insuffisant, 10 jours avant la date prévue. 
Seul le remboursement sera effectué. Aucun dédommagement, ni intérêt ne sera consenti.
Du fait de la personne inscrite.
a) Animations payantes.
Pour toute personne se désistant à moins de 10 jours de la date prévue, aucun remboursement ne sera effectué. 
En cas de  non présentation, le jour de l’animation, aucun remboursement ne sera effectué.
Les conditions météorologiques ne sont pas une raison d’annulation.
b) Spectacles / Sorties Spectacles / Sorties à la journée  
Pour toute personne se désistant à moins de 10 jours de la date prévue, aucun remboursement ne sera effectué.
En cas de  non présentation, le jour du départ, aucun remboursement ne sera effectué.
Les conditions météorologiques ne sont pas une raison d’annulation.
c) Les Voyages
Nous appliquons les clauses du contrat des voyagistes. 
d) Soirées théâtrales
Pour éviter de refuser des spectateurs, tout désistement ou annulation doit être signalé par mail ou par texto.
Mail : loisirs.partage@gmail.com   ou  Tél : 07.83.77.81.01

3.1) Conformément aux statuts, les membres du Conseil d’Administration (CA) sont élus par l’Assemblée Générale Ordinaire pour 3 ans.
3.2) Le CA élit parmi ses membres, son bureau qui dirige l’association.
Le bureau est responsable :
– de l’organisation des activités et animations diverses
– de la tenue des assemblées générales
– du règlement interne et de sa mise à jour
– du respect de l’application des statuts et règlement interne.

Pour ce faire, le bureau décide des fonctions et moyens nécessaires pour accomplir ses tâches. Il rend compte au CA.
Aucun engagement de l’association ne peut se faire sans la consultation et l’aval du (de la) président(e) de l’association.
3.3) Les membres du CA sont astreints à la discrétion pour toute réunion ou délibération.
Ils respecteront strictement la confidentialité des informations non-publiques dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.
Les membres s’abstiendront de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et des autres membres.
3.4) Les membres du CA sont bénévoles, et ne doivent percevoir aucune rémunération pour leurs activités utiles à la vie de l’association.
Ils sont néanmoins remboursés des frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat, sur présentation des justificatifs.

Le Conseil d’administration prendra toutes les mesures nécessaires pour assurer le bon déroulement des activités et des animations au sein de l’association.

De ce fait, tout membre perturbateur Adhérent ou Animateur pourra faire l’objet d’une sanction allant d’un simple rappel à l’ordre verbal jusqu’à la radiation définitive selon les statuts Article 8 c).

Les données nécessaires à la gestion des adhérents sont archivées dans un fichier informatisé.
Le fichier des adhérents appartient à l’association et ne peut être en aucune manière prêté, loué, cédé ou vendu. Le fichier reste sous l’autorité du (de la) Président(e) de l’association. Il ne peut être consulté que par les membres du bureau.
Conformément à la loi « Informatique et liberté », chaque adhérent dispose du droit d’accès et de rectification aux informations le concernant.
En cas de dissolution de l’association, il ne pourra pas être transmis à une autre association. Il sera détruit par le (la) Président(e) devant deux témoins du CA.

Tous les éléments de communication ou création de communication ayant pour but de promouvoir l’association ou les événements de l’association (flyers, affiches, mailing, site web….liste non exhaustive) doivent impérativement avoir la validation du (de la) Président(e) de l’association.

Il s’agit de la prise et la diffusion des photos/vidéos sur lesquelles vous apparaissez. Cette diffusion peut concerner le site web, les supports d’informations internes ou externes à l’association, lors des assemblées générales…. (Liste non exhaustive).

Pour faire « simple », l’association adopte quelques règles issues de la pratique :
Photos de groupes : si vous n’êtes pas d’accord pour leurs diffusions, il faut vous retirer de la prise de vue.
Photos individuelles : l’opérateur et l’appareil de prise de vue doivent être visibles. Il vous appartient alors de lui signaler immédiatement votre désaccord.
La photo/vidéo sera détruite.

Afin de couvrir les risques accidentels encourus, pouvant mettre en cause la responsabilité civile de l’association vis-à-vis de ses membres et des tiers, un contrat a été souscrit auprès d’une compagnie d’assurances.

Chaque adhérent doit être obligatoirement couvert par une Assurance Responsabilité Civile personnelle, et éventuellement d’une assurance « Individuelle Accident – Garantie des accidents de la vie ».

Télécharger le règlement intérieur

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